comité consultatif national
26/10/2017 12:00:00 -
Le Premier ministre vient de demander aux membres du gouvernement, via un courrier du 24 octobre, "...... handicapées : Comité consultatif national de l'enseignement des jeunes sourds, Commission permanente chargée de la normalisation du braille français, Commissions consultatives départementales de sécurité
12/02/2015 00:00:00 -
Le 11 février, les représentants des D3S ont posé les priorités de 2015, à l’occasion du premier co...... Le 11 février, les représentants des D3S ont posé les priorités de 2015, à l’occasion du premier comité consultatif national (CCN) du corps depuis les dernières élections professionnelles. Le CH-FO
05/07/2017 00:00:00 -
De plus en plus de structures sociales et médico-sociales se dotent d’un comité ou d’une commission ...... question à trancher : quel sera l'objet exact du comité ? Une instance de réflexion ou une aide à la décision qui formulera des avis consultatifs sur des situations concrètes ? Peut-être les deux à la fois
24/09/2009 00:00:00 -
Les membres du Conseil national consultatif des personnes handicapées (CNCPH), dont le mandat arriv...... Les membres du Conseil national consultatif des personnes handicapées (CNCPH), dont le mandat arrivait à échéance le 5 septembre, ont remis à Nadine Morano, la secrétaire d'État à la Solidarité
09/02/2023 00:00:00 -
Comment garantir une vie intime aux personnes handicapées accompagnées en établissements et service...... en santé sexuelle dans les consultations médicales des usagers et pérenniser les financements du dispositif "Handigyneco". Plus d'un an après l'avis du Comité consultatif national d'éthique (CCNE), le CNCPH
27/09/2018 09:30:54 -
Schéma nationalUn schéma national est établi par les ministres chargés des Personnes âgées et des Pe......) lorsqu’il entre dans son champ de compétences (actions en faveur des personnes âgées dépendantes et personnes handicapées) et après avis du Comité national de l’organisation sanitaire et sociale (CNOSS
10/01/2013 00:00:00 -
Exit le Comité national de vigilance et de lutte contre la maltraitance. Son successeur, dévolu à l...... Exit le Comité national de vigilance et de lutte contre la maltraitance. Son successeur, dévolu à la bientraitance et aux droits des personnes âgées et handicapées, a été officiellement créé le 9
20/09/2023 00:00:00 -
Jérémie Boroy repart pour un second mandat jusqu'en 2026, à la tête d'un Conseil national consultat...... Jérémie Boroy repart pour un second mandat jusqu'en 2026, à la tête d'un Conseil national consultatif des personnes handicapées (CNCPH) « nouvelle formule ». Des changements destinés à faire
07/10/2021 00:00:00 -
La secrétaire d'État Sophie Cluzel l'attendait pour lancer la discussion sur l'accompagnement à la ...... La secrétaire d'État Sophie Cluzel l'attendait pour lancer la discussion sur l'accompagnement à la vie sexuelle pour les personnes handicapées. C'est chose faite : le Comité consultatif national
12/10/2022 01:00:00 -
Après le Comité interministériel du handicap (CIH) du 6 octobre, Céline Poulet, sa secrétaire généra......Après le Comité interministériel du handicap (CIH) du 6 octobre, Céline Poulet, sa secrétaire générale, détaille la méthode retenue pour préparer la Conférence nationale du printemps 2023, ainsi
17/07/2023 01:00:00 -
Une quasi-certification qui ne dit pas son nom. C’est le point de vue de Pierre Savignat qui analyse...... de la cohésion sociale (DGCS) et l’Assemblée des départements de France ne disposent que de voix consultatives dans la commission sociale et médico-sociale. Les représentants des acteurs en sont exclus. Le comité
19/08/2022 01:00:00 -
Malgré les moyens supplémentaires pour la scolarisation des enfants handicapés, les associations éta...... inadaptée aux besoins. La situation n’est neuve mais elle s’aggrave selon le Conseil national consultatif des personnes handicapées (CNCPH) qui a sonné l’alerte fin juillet. Outre l’arrivée d’enseignants peu
17/12/2020 00:00:00 -
Dans un courrier adressé aux Ehpad le 14 décembre, le ministère de la Santé apporte de premières ré...... que les interrogations demeurent autour du recueil du consentement, sur lequel le Comité consultatif national d’éthique (CCNE) a été saisi. Pendant les fêtes, les règles sanitaires encadrant les visites sont assouplies
22/08/2018 00:00:00 -
En vue du renouvellement des instances représentatives des personnels de l’hospitalière le 6 décemb...... consultatif national et aux comités techniques d’établissement sont précisés. Certaines étapes du processus de vote sont sécurisées, via par exemple l’instauration d’un secrétaire de bureau. La liste
31/10/2007 00:00:00 -
Les jeux sont faits. André Ducournau a été très largement élu le 13 septembre président du Comité d'......Les jeux sont faits. André Ducournau a été très largement élu le 13 septembre président du Comité d'orientation stratégique (Cos) de l'Agence nationale de l'évaluation et de la qualité
24/06/2021 00:00:00 -
Le tant attendu décret relatif au rythme des évaluations des établissements et services sociaux et ...... Le tant attendu décret relatif au rythme des évaluations des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) a été discuté le 18 juin au Conseil national consultatif des personnes
16/01/2020 00:00:00 -
Le 22 janvier : c'est la date à laquelle le nouveau Conseil national consultatif des personnes hand...... Le 22 janvier : c'est la date à laquelle le nouveau Conseil national consultatif des personnes handicapées (CNCPH) sera installé. La secrétaire d'État, Sophie Cluzel, a d'ores et déja arrêté
06/09/2018 00:00:00 -
Listes électorales, candidatures, bureaux de vote, dépouillement... L’ensemble des modalités d’orga...... paritaire nationale et aux comités techniques. Arrêté du 14 août 2018
07/01/2021 00:00:00 -
Objectif affiché par le gouvernement : amplifier, accélérer et simplifier. Alors que la campagne de...... d'un guide du ministère de la Santé et de l'avis du Comité consultatif national d'éthique (CCNE), son élargissement a été annoncé début janvier aux professionnels de santé et aux aides à domicile de 50
20/09/2017 00:00:00 -
Les directeurs de l’hospitalière ont dorénavant leur charte de l’éthique et de la responsabilité, s...... et les tutelles pour l’exercice de la fonction ou du management d’équipe… Le document, adopté le 18 septembre par le comité consultatif national (CCN) et qui reste non opposable, vise à « rassembler des principes